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26423 - HEURTIER ( Clerc de notaire )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1943
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Paul BRUYÈRE, clerc de notaire à La Ricamarie, et de François HEURTIER, clerc de notaire au Chambon-Feugerolles, certifiés par Paul GUIBERT, notaire à Chambon-Feugerolles.
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26432 - MEUNIER ( ? )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1942
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimen de la signature de Antoinette MEUNIER, veuve de Jean BLAISE.
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26426 - AULAGNIER ( Menuisier )
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Localisation : Firminy / Année : 1940
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Ursule Marie AULAGNIER et de François AULAGNIER, menuisier, tous deux de Firminy, certifiés par Paul GUIBERT, notaire à Chambon-Feugerolles.
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26446 - BOYER ( Principal clerc de notaire )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Julie Philomène PLANCHET, veuve de Jacques PATOUILLARD, Jeanne PATOUILLARD, épouse de Jules Simon BONNETON, pharmacien, tous de La Ricamarie, et de Pétrus BOYER, principal clerc de notaire au Chambon-Feugerolles.
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26506 - ALLARY ( Employé )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jeanne Marie MASSARDIER, veuve de Jacques ALLARY, de Jeanne Marie ALLARY, épouse de Pétrus FAVERJON, sous-gouverneur aux mines, de Catherine Marie ALLARY, épouse de Pétrus SOUBEYRAND, épicier et magasinier, d'Eustache Lucien ALLARY, tailleur de limes, et de Jean Marius ALLARY, employé, tous du Chambon-Fougerolles. Certifiés par Paul GUIBERT, notaire audit lieu.
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26449 - BLAISE ( Industriel )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Jean BLAISE, industriel, Claudine RAVEL, veuve de Régis Marcelin PETIT, tous du Chambon-Feugerolles, et de Claudius Christophe PETIT, métallurgiste à La Ricamarie.
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35557 - AMARGER ( Cantonnier municipal )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1932
Type d'acte : Signature certifiée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Spécimen de signature de Charles Barthélémy AMARGER, cantonnier municipal, demeurant à Chambon-Feugerolles. Acte fait par Paul GUIBERT, notaire à Chambon-Feugerolles. Tampons, timbre fiscal et de notaire.
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35559 - FILLIAT ( Propriétaire )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1929
Type d'acte : Spécimens de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sécimens de signatures de Laurence Claudine Fanny FILLIAT, sans profession, demeurant au Chambon-Feugerolles, divorcée de Gabriel MIZERY, Georges Stéphane Claude FILLIAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chambon-Feugerolles, audit lieu de la Poulardièrer, Jean Baptiste Louis EMONET, employé de commerce, et Marie Antoinette Baptistine FILLIAT, son épouse, sans profession, demeurant ensemble à Saint-Etienne, rue Rouget-de-l'Isle, Jean MOURIER, directeur de fabrique, demeurant à Bourg-Argental (Loire). Acte fait par Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles et Me BALAY, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal et notaires.
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35553 - MONCEL ( Sans profession )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1928
Type d'acte : Signature certifiée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certification de spécimen de signature. Concernant, Marie MONCEL, veuve de Jean Pierre PRÉBET, demeurant au Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Autre nom cité, Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles (Loire). Tampons, timbre fiscal et de notaire. Beau filigrane.
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26484 - PRÉBET ( ? )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1928
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Marie MONCEL, veuve de Jean-Pierre PRÉBET, et Marie Claudia PRÉBET, tous du Chambon-Feugerolles.
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40012 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffes du tribunal du canton de Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie. Lequel est représenté par DELAVIS, régisseur d'immeubles, demeurant Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Et Jean Marie RAFFAT (ou RASSAT), demeurant la Ricamarie, au liudit de Moncel. Le sieur RAFFAT, est condamné à payer la somme de cent quarante huit francs soixante quinze centimes, montant de quinze mois de loyer en retard de paiement. Tampon encre du tribunal. Acte dressé sur papier ligné. Document relié par couture.
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39998 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement contradictoire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement contradictoire. Extrait des minutes du greffe du tribunal de Le Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Ricamarie, au lieudit de la Croix de l'Orme (le requérant). Et Antoine POINT, demerant à la Ricamarie, au ditlieu du Moncel. Concerne le paiement de trente mois de loyer au sieur EPALLE. Jugement condamnant le locataire à être expulsé. Tampons du tribunal et du greffe (A.BERTRAND). Document relié par couture. voir doc. n°39997.
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40003 - EPALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1915
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal du canton du Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Ricamarie, au lieudit de la Croix de l'Orme, (Requérant). Lequel est représenté par son mandataire sieur DELATIS, légiste, demeurant aux Chambon. Et Jean BEYNAT, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie. Concerne une somme due, pour 6 mois de loyer impayé par BEYNAT. Tampon encre du tribunal de Chambon-Feugerolles. Document relié par couture. Tampon du greffe. Tampon du timbre. Voir doc. n°39991.
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39994 - FONTENAY ( Tailleur de limes )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1915
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Renouvellement d'inscription. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Concerne un acte contenant obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Au profit de Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant à Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Contre, Eustache EPALLE, propiétaire cultivateur, et Rosalie GIBERNON, son épouse, demeurant ensemble à La Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Tampon encre de Me Joseph BARBIER, notaire, résident à Le Chambon-Feugerolles. Tampon à l'encre rouge de l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Signature lisible du conservateur, DELORME. Voir aussi doc. n°39991, 39995.
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39995 - EPALLE-GIBERNON ( Propriétaires cultivateurs )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour le prêt d'une somme de trois mille francs. Par les emprunteurs, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, et son épouse Rosalie GIBERNON, demeurant ensemble à la Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Lequel sieur ESPALLE est tuteur légal de ses deux enfants mineurs, Eustache EPALLE, né le 23 avril 1886, issus de son union avec Marie Virginie GIBERNON, sa première femme. Pour leur créancier, Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Joint au document l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées de notaire. Est écrit au verso de couverture au crayon rouge "Rembousé". Voir doc. n°39994.
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39996 - EPALLE-PRUDHOMME ( Propriétaire )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Notoriété après le décès des époux EPALLE-PRUDHOMME. Eustache EPALLE, propriétaire et Catherine PRUDHOMME, son épouse, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Autres noms cités : Gabriel COLOMB, employé de commerce; Jean Baptiste BRUNON, employé de commerce; Pétrus BOYER, clerc de notaire, demeurant tous trois à Le Chambon-Feugerolles. Mention qu'il n'a été fait aucun inventaire après décès. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence de la commune de Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39991, 39997.
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39852 - DUBUISSON ( Fabricant de vis )
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Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1850
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau de Saint-Étienne, (Loire). Contre, Jacques DUBUISSON, ainé, fabricant de vis, demeurant au Chambon-Feugerolles, et son épouse, Anne RAUDON, . Au profit de Deni DUCHESEL, demeurant au lieudit "Sablier", commune de Beaubrun. Tampon du timbre.
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40004 - PEYRD ( Avoué )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de Saint-Étienne. Entre, Félix Alexandre PEYRD, avoué près le tribunal civil de Saint-Étienne, demeurant 35 rue de la Loire. Et, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant Cré du Mas, commune de la Ricamarie. Concerne le paiement de frais engagé par l'avoué Me PEYRD, lorsqu'il assurait la défense de PEYRON (père), contre Jean PEYRON fils, aubergiste demeurant au Chambon-Feugerolles. Document relié par couture. Tampon du tribunal de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39990.
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26651 - PEYRON ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1797
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Heustache PEYRON, cultivateur à Valbenoîte (Saint-Étienne), fils de Marcelin PEYRON et de feue Louise ROBERT, et Catherine FRACHON, rubanière demeurant au lieu d'Agier, commune du Chambon-Feugerolles, fille de Jean FRACHON et de feue Claudine FERRIOL. On cite Claude BERGIER, coutelier, Pierre CHAPELON, forgeron, tous deux du Chambon-Feugerolles, et autres.
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